Kamo IT Juku LLC (ci-après, la “Société”) établit la présente Politique de confidentialité concernant le traitement des informations privées dans “Kawatta” (ci-après, le “Service”) fourni par la Société.
Article 1 (Informations privées)
- Parmi les informations privées, les “informations personnelles” désignent les “informations personnelles” au sens de la loi sur la protection des informations personnelles — c’est-à-dire les informations concernant une personne physique vivante qui permettent d’identifier un individu spécifique par le nom, la date de naissance, l’adresse, le numéro de téléphone, les coordonnées ou toute autre description contenue dans ces informations.
- Parmi les informations privées, les “informations d’historique et caractéristiques” désignent les informations autres que les “informations personnelles” définies ci-dessus, et comprennent notamment les services utilisés, les produits achetés, l’historique des pages et publicités consultées, la date et l’heure d’utilisation, la méthode d’utilisation, l’environnement d’utilisation, le code postal, le sexe, la profession, l’âge, l’adresse IP, les informations de cookies, les données de localisation et les identifiants d’appareils.
Article 2 (Informations privées collectées et méthode de collecte)
La Société obtient les informations des utilisateurs dans le Service comme suit.
- Informations que vous nous fournissez
- Adresse e-mail
- Nom d’affichage du compte
- Informations d’utilisation du Service
- Cookies
- Journaux d’accès
Article 3 (Finalités de la collecte et de l’utilisation des informations personnelles)
Les finalités pour lesquelles la Société collecte et utilise les informations personnelles sont les suivantes.
- Modifier et améliorer le contenu des services de la Société, en utilisant notamment les données d’utilisation des services par les utilisateurs
- Répondre aux demandes des utilisateurs, en utilisant les informations nécessaires relatives au contenu de la demande, à l’utilisation des services par l’utilisateur, aux coordonnées, etc.
- Informer les utilisateurs des modifications des conditions et dispositions relatives au Service
- Informer les utilisateurs des événements liés aux autres services, applications, séminaires, etc. de la Société
- Toute autre finalité accessoire aux finalités d’utilisation ci-dessus
Article 4 (Communication d’informations personnelles à des tiers)
- Sauf dans les cas suivants, la Société ne communiquera pas d’informations personnelles à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur. Toutefois, les cas autorisés par la loi sur la protection des informations personnelles et d’autres lois sont exclus.
- Lorsque la loi l’exige
- Lorsque cela est particulièrement nécessaire pour améliorer la santé publique ou promouvoir le développement sain des enfants, et qu’il est difficile d’obtenir le consentement de l’individu
- Lorsqu’il est nécessaire de coopérer avec une autorité nationale, une collectivité locale ou une partie mandatée par eux dans l’exécution de missions prescrites par la loi, et que l’obtention du consentement de l’individu risque d’entraver l’accomplissement de ces missions
- Lorsque les éléments suivants ont été annoncés ou rendus publics à l’avance
- Que la finalité d’utilisation inclut la communication à des tiers
- Les catégories de données communiquées à des tiers
- Les moyens ou méthodes de communication à des tiers
- Que la communication d’informations personnelles à des tiers sera interrompue à la demande de l’individu
- Nonobstant l’alinéa précédent, les cas suivants ne constituent pas une communication à un tiers.
- Lorsque la Société confie tout ou partie du traitement des informations personnelles dans la limite nécessaire à la réalisation de la finalité d’utilisation
- Lorsque des informations personnelles sont fournies dans le cadre de la succession d’une activité suite à une fusion ou pour toute autre raison
- Lorsque des informations personnelles sont utilisées conjointement avec une partie spécifique, et que la Société a, à l’avance, informé l’individu ou placé dans un état où celui-ci peut facilement en prendre connaissance, de ce fait ainsi que des catégories d’informations personnelles utilisées conjointement, de l’étendue des utilisateurs conjoints, des finalités d’utilisation et du nom de la partie responsable de la gestion de ces informations
Article 5 (Divulgation des informations personnelles)
- Lorsqu’une personne demande la divulgation de ses informations personnelles, la Société les lui communique sans délai. Toutefois, si la divulgation relève de l’un des cas suivants, la Société peut ne pas divulguer tout ou partie de ces informations et, si elle décide de ne pas divulguer, elle en informera l’individu sans délai. Des frais de 1 000 yens par demande seront facturés pour la divulgation d’informations personnelles.
- Lorsqu’il existe un risque de porter atteinte à la vie, à l’intégrité physique, aux biens ou à d’autres droits et intérêts de l’individu ou d’un tiers
- Lorsqu’il existe un risque de nuire considérablement au bon fonctionnement des activités de la Société
- Lorsque cela entraînerait autrement une violation des lois
- Nonobstant le paragraphe précédent, les informations autres que les informations personnelles, telles que les informations d’historique et les caractéristiques, ne seront en principe pas divulguées.
Article 6 (Correction et suppression des informations personnelles)
- Si les informations personnelles détenues par la Société concernant un utilisateur sont inexactes, l’utilisateur peut demander à la Société de corriger ou de supprimer ces informations personnelles conformément aux procédures établies par la Société.
- Si la Société reçoit une demande en vertu du paragraphe précédent et estime qu’il est nécessaire d’y donner suite, elle procédera sans délai à la correction ou à la suppression des informations personnelles et en informera l’utilisateur.
Article 7 (Suspension de l’utilisation des informations personnelles, etc.)
Si une personne demande la suspension ou l’effacement (ci-après, “suspension de l’utilisation, etc.”) de ses informations personnelles au motif qu’elles sont traitées au-delà de la finalité d’utilisation ou qu’elles ont été obtenues par des moyens irréguliers, la Société mènera sans délai l’enquête nécessaire et, sur la base des résultats, suspendra l’utilisation, etc. des informations personnelles et en informera l’individu. Toutefois, lorsque la suspension entraîne des coûts substantiels ou est autrement difficile, et lorsque des mesures alternatives nécessaires à la protection des droits et intérêts de l’individu peuvent être prises, la Société prendra ces mesures alternatives.
Article 8 (Modifications de la Politique de confidentialité)
La Société examinera régulièrement l’état opérationnel de son traitement des informations personnelles et s’efforcera d’améliorer continuellement ses pratiques. Elle peut modifier la présente Politique de confidentialité si nécessaire. La Politique de confidentialité révisée prendra effet à compter de sa date d’entrée en vigueur.
Article 9 (Contact pour les demandes)
Pour toute question concernant le traitement des informations personnelles par la Société, veuillez nous contacter à l’adresse ci-dessous.
Support Kamo IT Juku
Mail: info.kamoit@gmail.com
(Dispositions transitoires)
La présente Politique entre en vigueur le 1er juillet 2025.